CLUB DELAHAYE, Association régie pa la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3292206
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2024
Présentation de la marque DELAHAYE
Déposée le 17 mai 2004 par l'association loi 1901 CLUB DELAHAYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELAHAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DELAHAYE domicilié(e) 91 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque DELAHAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLUB DELAHAYE, Association régie pa la loi du 1er juillet 1901 - 91 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France
CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2014 n°2558129 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-19
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Lunettes [optique] ; lunettes anti-éblouissantes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; châsses [montures] de lunettes ; châsses de lunettes ; articles de lunetterie.
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